Marque expirée - Marque en non vigueur

Bulles de Miel
EARL Champagne COUCHE

Numéro de dépôt :
3640063
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019
Bulles de Miel de EARL Champagne COUCHE

Présentation de la marque Bulles de Miel

Déposée le 25 mars 2009 par la société EARL Champagne COUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bulles de Miel »

Le déposant est la société EARL Champagne COUCHE domicilié(e) 29 Grande Rue - 10110 - BUXEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 581 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Vincent COUCHE, Champagne Couche domicilié(e) 30 rue de la Nation - 10250 - GYE SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles de Miel est expirée depuis le 25 mars 2019.

EARL Champagne COUCHE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE , PERLE DE NACRE , Chloé , ADN , Rose Désir , Sensation


EARL Champagne COUCHE - 29 Grande Rue - 10110 - BUXEUIL - France - SIREN 408581528


MR Vincent COUCHE, Champagne Couche - 30 rue de la Nation - 10250 - GYE SUR SEINE - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée champagne.